Paris : Vendredi 12 mars 2010, 17:27

Le guide des établissements

  1. Rechercher un établissement :
    3. Cycle :
Procédure de mise à jour du guide des établissements : les chefs d’établissement qui relèveraient des erreurs dans les informations figurant sur le guide doivent prendre l’attache du secteur géographique de l’agence auquel leur établissement est rattaché. Les secteurs géographiques se chargeront ensuite de procéder à l’actualisation des données.
Avertissement : Les usagers du site sont invités à respecter les bons usages de l'Internet lorsqu'ils utilisent ces adresses pour transmettre des messages aux personnels. Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 " Informatique et libertés " prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de la loi précitée, sont également interdits la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques des personnels et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives les concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.