Ressource documentaire
Circulaire 1488 du 4 juillet 2017 sur l'exercice des fonctions à temps partiel
Année de parution:
2017
Date de mise en ligne:
12/07/2017
Instruction ayant pour objet de définir les modalités du temps partiel applicables aux agents de l'AEFE en poste à l'étranger.
Ce document abroge la circulaire 7917 du 31 août 2012.
Sommaire :
- Conditions d'accès au temps partiel
- Les modalités d'organisation
- La sortie provisoire ou définitive du dispositif
- La rémunération
- Annexe 1 : fiche d'information sur les quotités disponibles et la rémunération des personnels admis à travailler à temps partiel
- Annexe 2 : calendrier prévisionnel de la gestion des temps partiels