Ressource documentaire

Circulaire 1488 du 4 juillet 2017 sur l'exercice des fonctions à temps partiel

Année de parution: 
2017
Date de mise en ligne: 
12/07/2017

Instruction ayant pour objet de définir les modalités du temps partiel applicables aux agents de l'AEFE en poste à l'étranger.

Ce document abroge la circulaire 7917 du 31 août 2012.

Sommaire :

  • Conditions d'accès au temps partiel
  • Les modalités d'organisation
  • La sortie provisoire ou définitive du dispositif
  • La rémunération
  • Annexe 1 : fiche d'information sur les quotités disponibles et la rémunération des personnels admis à travailler à temps partiel
  • Annexe 2 : calendrier prévisionnel de la gestion des temps partiels