Ressource documentaire

Circulaire 1990 du 24 août 2015 sur l'organisation et le fonctionnement des instances des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'AEFE

Année de parution: 
2015
Date de mise en ligne: 
25/08/2015

Circulaire nº 1990 du 24 août 2015 relative à l'organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE en vigueur, à la suite de la modification opérée par la circulaire n°2001 du 20 septembre 2016 .

Ce texte abroge la circulaire AEFE n°2261 du 23 septembre 2014.

Objet : préciser les attributions, la composition et le fonctionnement des différents conseils cités ci-dessous ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.

Sommaire :

  •  Conseil d'établissement
  •  Conseil d'école
  •  Conseil du second degré
  •  Conseil de groupement de gestion
  •  Conseil pédagogique
  •  Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
  •  Conseil de discipline
  •  Modalités d'organisation des élections des représentants des personnels, des parents d'élèves et des élèves et calendrier