Ressource documentaire

Note de service sur l’organisation des examens – session 2017

Année de parution: 
2017
Date de mise en ligne: 
08/03/2017

Note de service 940 du 7 mars 2017 sur l’organisation de la session 2017 du baccalauréat dans les établissements d’enseignement français à l’étranger.

Sommaire :

  • Dispositif du baccalauréat dans le réseau AEFE : fonctionnement ; rôle du poste diplomatique ; rôle du chef de centre d'examen, de centre de délibération ou de centre régional de délibération.
  • Réglementation : déontologie ; organisation et composition des jurys ; commissions d'harmonisation et de délibération ; souveraineté du jury et contentieux.
  • Remontée à l'Agence des résultats du baccalauréat (au plus tard le 10 juillet 2017 pour le rythme Nord et le 20 décembre 2017 pour le rythme Sud).
  • Annexes