Décisions du directeur de l’AEFE

Mis à jour le

Ensemble des décisions du directeur de l’AEFE concernées par la délibération n°18/2015 du conseil d’administration du 24 mars 2015 relative à la publicité des actes de l’Agence.

Organisation des services centraux de l'AEFE

Décision 943 du 4 mars 2019 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE

Personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Délégations de signature et de représentation

Décision 944 du 4 mars 2019 : délégation de signature au sein des services centraux

 

Décision 945 du 4 mars 2019 : délégation de signature au coordonnateur délégué de la direction de l'AEFE (CDAEFE)

 

Décision 946 du 4 mars 2019 : délégation de représentation devant les juridictions

 

Décision 2077 du 30 septembre 2016 : délégation de signature pour un accord de partenariat

 

Décision 916 du 10 avril 2018 portant délégation de signature

Comité technique d’établissement public (CT)

Décision 1764 du 24 décembre 2018 portant nomination des membres du comité technique

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) central

Décision 1772 du 11 mars 2019 portant nomination des membres du CHSCT de l'AEFE

Comité d’action sociale (CAS)

Décision 1664 du 15 juin 2015 portant création du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE

 

Décision 0341 du 1er février 2019 modifiant la décision portant création du comité d'action sociale

 

Décision 0342 du 1er février 2019 portant nomination des membres du comité d'action sociale

Nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)

CCPC A compétente à l’égard des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC A

CCPC B compétente à l’égard des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, professeurs d'enseignement général de collège et personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC B

CCPC C compétente à l’égard des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC C

CCPC D compétente à l’égard des personnels d'inspection et personnels de direction des établissements d'enseignement :

Décision portant nomination des membres de la CCPC D

CCPC E compétente à l’égard des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service :

Décision portant nomination des membres de la CCPC E

Participation financière complémentaire des établissements EGD et conventionnés

Décision 116 du 15 janvier 2019 relative à la PFC des établissements EGD pour l'année 2019

 

Décision 117 du 15 janvier 2019 relative à la PFC des établissements conventionnés pour l'année 2019

Instructions sur les bourses scolaires

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2019-2020 dans les pays du rythme nord)

 

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2018 dans les pays du rythme Sud)

Participation financière relative à la dématérialisation des copies du baccalauréat

Décision 1031 du 17 mars 2017 relative au tarif de la participation financière correspondant au coût de la dématérialisation des copies du baccalauréat pour l'année 2017