Décisions du directeur de l’AEFE

Mis à jour le

Ensemble des décisions du directeur de l’AEFE concernées par la délibération n°18/2015 du conseil d’administration du 24 mars 2015 relative à la publicité des actes de l’Agence.

Organisation des services centraux de l'AEFE

Décision 1780 du 20 décembre 2018 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE

Personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Délégations de signature et de représentation

Décision 1781 du 20 décembre 2018 : délégation de signature au sein des services centraux

 

Décision 1703 du 1er septembre 2017 : délégation de signature aux coordonnateurs délégués de la direction de l'AEFE (CDAEFE)

 

Décision 1702 du 1er septembre 2017 : délégation de représentation devant les juridictions

 

Décision 2077 du 30 septembre 2016 : délégation de signature pour un accord de partenariat

 

Décision 916 du 10 avril 2018 portant délégation de signature

Comité technique d’établissement public (CT)

Décision 1764 du 24 décembre 2018 portant nomination des membres du comité technique

 

Décision 1763 du 24 décembre 2018 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) central

Décision 1771 du 3 janvier 2019 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au CHSCT de l'AEFE

Nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)

CCPC A compétente à l’égard des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC A

CCPC B compétente à l’égard des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, professeurs d'enseignement général de collège et personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC B

CCPC C compétente à l’égard des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC C

CCPC D compétente à l’égard des personnels d'inspection et personnels de direction des établissements d'enseignement :

Décision portant nomination des membres de la CCPC D

CCPC E compétente à l’égard des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service :

Décision portant nomination des membres de la CCPC E

Prorogation des mandats des membres des CCPC et CCPL

Décision 1336 du 2 juin 2017 relative à la prorogation du mandat des commissions consultatives paritaires centrales et locales (CCPC et CCPL) jusqu'au prochain renouvellement général des instances représentatives du personnel de l'AEFE.

Nomination des membres du comité d’action sociale (CAS)

Décision 1984 du 7 novembre 2017 portant nomination des membres du comité d'action sociale

Participation financière complémentaire des établissements EGD et conventionnés

Décision 72 du 22 décembre 2017 relative à la PFC des établissements EGD pour l'année 2018

 

Décision 73 du 22 décembre 2017 relative à la PFC des établissements conventionnés pour l'année 2018

Instructions sur les bourses scolaires

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2019-2020 dans les pays du rythme nord)

 

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2018 dans les pays du rythme Sud)

Participation financière relative à la dématérialisation des copies du baccalauréat

Décision 1031 du 17 mars 2017 relative au tarif de la participation financière correspondant au coût de la dématérialisation des copies du baccalauréat pour l'année 2017

Modalités du vote aux élections professionnelles de 2018 pour les CCPC et CCPL

Décision du 14 septembre 2018 fixant les modalités et la date du vote pour les CCPC et les CCPL