-A +A

Décisions du directeur général de l’AEFE

PrintTransférer Tweet Facebook
Mis à jour le
20/02/2023

Ensemble des décisions du directeur général de l’AEFE concernées par la délibération n°18/2015 du conseil d’administration du 24 mars 2015 relative à la publicité des actes de l’Agence.

Sommaire

Organisation des services centraux de l'AEFE

Décision 1217 du 26 août 2021 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE
(pdf - 359.32 Ko)

Personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
(pdf - 32.74 Ko)

Délégations de signature et de représentation

Décision 1430 prenant effet au 1er janvier 2023 : délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE pour l'administration des instituts régionaux de formation (IRF)
(pdf - 220.4 Ko)

 
 

Décision 321 du 28 mars 2022 : délégation de signature au sein des services centraux
(pdf - 363.67 Ko)

 

Décision 52 du 13 janvier 2023 : délégation de représentation devant les juridictions
(pdf - 61.04 Ko)

 

Décision 916 du 10 avril 2018 portant délégation de signature
(pdf - 37.53 Ko)

 
 

Décision 2077 du 30 septembre 2016 : délégation de signature pour un accord de partenariat
(pdf - 37.52 Ko)

Comité social d'administration (CSA) et sa formation spécialisée

Décision 0008 du 4 janvier 2023 portant nomination des membres du CSA
(pdf - 97.39 Ko)

 
 

Décision 0009 du 4 janvier 2023 portant nomination des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de condition de travail de l'AEFE
(pdf - 141.03 Ko)

Comité d’action sociale (CAS)

Décision 0342 du 1er février 2019 portant nomination des membres du comité d'action sociale
(pdf - 64.95 Ko)

 
 

Décision 0341 du 1er février 2019 modifiant la décision portant création du comité d'action sociale
(pdf - 43.9 Ko)

 

Décision 1664 du 15 juin 2015 portant création du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE
(pdf - 717.14 Ko)

Commissions consultatives paritaires centrales

Décision 118 du 6 février 2023 portant nomination des membres de la CCPC 2
(pdf - 130.65 Ko)

 

Organisations syndicales

Décision 0876 du 7 juillet 2022 : conditions générales d'utilisation des TIC par les organisations syndicales
(pdf - 507.4 Ko)

 

Décision 0046 du 13 janvier 2023: contingent global de crédit de temps syndical accordé aux organisations syndicales à la suite des élections professionnelles 2022 (applicable à partir de la rentrée 2023)
(pdf - 61.53 Ko)

 

Décision 543 du 8 février 2019 : crédit de temps syndical accordé aux organisations syndicales à la suite des élections professionnelles 2018
(pdf - 56.24 Ko)

 

Élections professionnelles

Décision 1352 du 19 décembre 2022: nombre de sièges attribués aux organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité social d'administration de l'AEFE
(pdf - 65.28 Ko)

 

Décision 999 du 3 octobre 2022 : conditions et modalités d'utilisation des TIC par les organisations syndicales dans le cadre des élections professionnelles de 2022
(pdf - 181.95 Ko)

 

Décision 100 du 3 octobre 2022 : organisation du système de vote électronique à l'AEFE pour l'élection des représentants des personnels au CSA, aux CCPC et CCPL
(pdf - 923.88 Ko)

 

Décision 1097 du 30 juin 2022 : autorité d’homologation de sécurité de la solution de vote électronique de l’AEFE
(pdf - 60.01 Ko)

 

Décision 1098 du 20 octobre 2022 : homologation de sécurité de la solution de e-vote
(pdf - 83.46 Ko)

 

Décision 1114 du 10 novembre 2022 : composition du bureau de vote électronique centralisateur (BVEC)
(pdf - 94.3 Ko)

 

Décision 1148 du 18 novembre 2022 : composition du bureau de vote électronique pour le comité social d’administration (CSA)
(pdf - 708 Ko)

 

Décision 1149 du 18 novembre 2022 : composition du bureau de vote électronique pour la commission consultative paritaire centrale (CCPC) n°1
(pdf - 727.72 Ko)

 

Décision 1150 du 18 novembre 2022 : composition du bureau de vote électronique pour la commission consultative paritaire centrale (CCPC) n°2
(pdf - 719.02 Ko)

 

Décision 1151 du 18 novembre 2022 : composition du bureau de vote électronique pour la commission consultative paritaire centrale (CCPC) n°3
(pdf - 698.7 Ko)

 

Décision 1152 du 18 novembre 2022 : composition du bureau de vote électronique pour la commission consultative paritaire centrale (CCPC) n°4
(pdf - 707.28 Ko)

Instructions sur les bourses scolaires

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2023-2024 dans les pays du rythme nord)
(pdf - 1.69 Mo)

 

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2023 dans les pays du rythme Sud)
(pdf - 5.24 Mo)

Participation financière relative à la dématérialisation des copies du brevet et du baccalauréat

Décision du 28 mai 2019 relative aux tarifs de la participation financière correspondant au coût de la dématérialisation des copies du brevet (année 2019-2020) et du baccalauréat (session 2019)
(pdf - 40.46 Ko)
Retour en haut de page