Modèles de documents

Sont ici mis à disposition les modèles de documents à utiliser pour les élections professionnelles, d’une part par les candidats aux élections des représentants du personnel au comité technique (CT) et aux commissions consultatives paritaires centrales et locales (CCPC et CCPL) et, d’autre part, par les services de coopération et d’action culturelle (SCAC) et bureaux de vote pour le scrutin des commissions consultatives paritaires locales (CCPL).

Comité technique (CT)

Modèles à l’attention des organisations syndicales souhaitant se porter candidates pour le CT

Chaque candidature, auprès de l’AEFE à Nantes, doit comprendre les documents suivants, et être déposée au bureau "conseil, appui et dialogue social" (CADS) de la DRH avant le 2 octobre 2018 à 12 heures :

Pour des raisons d’organisation au sein du bureau chargé de réceptionner les candidatures, il est conseillé de prendre rendez-vous auprès du CADS de la DRH , par mail (cads.aefe@diplomatie.gouv.fr) ou par téléphone (02.51.77.28.45).

Commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)

À consulter :

Décision du 14 septembre 2018 fixant les modalités et la date du vote pour les CCPC et les CCPL

Modèles de documents à l’attention des organisations syndicales souhaitant se porter candidates pour les CCPC :

Commissions consultatives paritaires locales (CCPL)

À consulter :

Décision du 14 septembre 2018 fixant les modalités et la date du vote pour les CCPC et les CCPL (N.B. : Liste des CCPL dans le titre III du document)

Modèles de documents à l'attention des organisations syndicales souhaitant se porter candidates pour les CCPL

Modèles de documents pour les services de coopération et d'action culturelle (SCAC) des ambassades :

  • Récépissé de dépôt de candidature – CCPL
  • Décision fixant l'ordre d'affichage des professions de foi
  • Décision fixant la composition du bureau de vote – CCPL (à venir)
  • Procès-verbal des opérations de recensement et de dépouillement – CCPL (à venir)
  • Feuille de calcul pour la répartition des sièges (annexe au PV) – CCPL (à venir)
  • Décision portant nomination des membres de la CCPL (à venir)