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Les ressources documentaires

2018
Note de service sur l’organisation des examens – session 2019

Note de service 1246 du 17 avril 2019 sur l’organisation de la session 2019 des examens dans les établissements d’enseignement français à l’étranger. Sommaire :...

Domaine(s) : Examens/Évaluations/Diplômes, Finances/Budget/Comptabilité, Juridique, Pédagogie
2019
Cadre réglementaire du paiement en numéraire des dépenses publiques

Note de l'AEFE aux ordonnateurs et agents comptables secondaires des établissements en gestion directe (EGD) du réseau à l'étranger : Cadre réglementaire du paiement en numéraire des...

Domaine(s) : Établissement EGD, Finances/Budget/Comptabilité
2019
Actualités des projets et partenariats pédagogiques (2019-03) : lettre n°6 (mars 2019)

Lettre périodique du service pédagogique de l’AEFE visant à récapituler les projets et partenariats (scientifiques, artistiques, culturels, sportifs, de citoyenneté…) présentés et proposés...

Domaine(s) : Établissement (tous statuts), Pédagogie, Projets et événements
2019
Décision portant nomination des membres du CHSCT

Décision 1772 du 11 mars 2019 portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) central de l’Agence pour l’enseignement français à l’...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), Instances (CA, CCPC, CT, CHSCT, CNB...), Juridique
2019
Reconductions expresses et prolongations exceptionnelles des contrats d'expatriés pour l'année 2020-2021

Documents relatifs aux reconductions expresses et prolongations exceptionnelles des contrats des personnels expatriés de l’AEFE pour l’année scolaire 2020-2021 : note de service AEFE n°2019...

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Informatique, numérique, Personnels (carrière : entretien annuel, avancement, mutation, retraite...), Personnels expatriés
2019
Décision relative à la délégation de représentation devant les juridictions

Décision n° 946 du 4 mars 2019 portant délégation du directeur de l'AEFE à l'effet de la représenter devant les juridictions.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2019
Décision relative à la délégation de signature au coordonnateur délégué de la direction de l'AEFE

Décision n° 945 du 4 mars 2019 portant délégation de signature du directeur de l’AEFE au coordonnateur délégué de la direction (CDAEFE), Bruno Valéry, dans le cadre de sa zone géographique...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2019
Décision relative à la délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE

Décision 944 du 4 mars 2019 du directeur de l'AEFE portant délégation de signature au sein des services centraux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2019
Décision relative à l'organisation et aux attributions des services centraux de l'AEFE

Décision 943 du 4 mars 2019 du directeur de l'AEFE  relative à l’organisation et aux attributions des services centraux de l’AEFE, à savoir : le secrétariat général...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2019
Dossier prise en charge résident 2019

Ce dossier, précédé d'une lettre du directeur des ressources humaines, est à destination des personnels résidents nouvellement recrutés sous réserve de l'accord de détachement par l'...

Domaine(s) : Personnels (recrutement), Personnels résidents
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