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Les ressources documentaires

2019
Campagne de recrutement des résidents 2019 : liste générale des postes à pourvoir

Liste complète des postes de personnels résidents vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la rentrée scolaire 2019.

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Personnels (recrutement), Personnels résidents
2019
Politique de protection des données à caractère personnel des candidats à la bourse Excellence-Major

Note d’informations relatives aux dispositions de protection des données, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), dans le cadre des opérations liées aux...

Domaine(s) : Bourses Excellence-Major, Informatique, numérique, Juridique
2019
Réglementation relative aux régies, règles de comptabilisation et de contrôle

Note de l'AEFE aux ordonnateurs et agents comptables secondaires des établissements en gestion directe (EGD) du réseau à l'étranger : Réglementation relative aux régies; règles de...

Domaine(s) : Établissement EGD, Finances/Budget/Comptabilité
2019
Inscriptions sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des IEN au titre de l'année 2019

Note de service AEFE n°2019-04 du 7 février 2019 précisant les conditions relatives à l'accès au corps des IEN par liste d'aptitude pour la rentrée 2019 et formulaires de demande d’...

Domaine(s) : Personnels (carrière : entretien annuel, avancement, mutation, retraite...)
2019
Décision 543 du 8 février 2019 : crédit de temps syndical accordé aux organisations syndicales à la suite des élections professionnelles 2018

Décision 543 du 8 février 2019 relative au contingent global de décharges syndicales accordé aux organisations syndicales ayant présenté une candidature et recueilli des voix au scrutin du...

Domaine(s) : Instances (CA, CCPC, CT, CHSCT, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2019
Décisions portant nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)

Décisions du directeur de l'AEFE par intérim portant nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC) : CCPC A compétente à l’égard des professeurs...

Domaine(s) : Instances (CA, CCPC, CT, CHSCT, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2019
Décisions relatives au comité d'action sociale (CAS)

Décisions portant création du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE et nomination des membres de ce comité ayant pour mission la définition et la gestion de l'action sociale, culturelle,...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), Instances (CA, CCPC, CT, CHSCT, CNB...), Juridique
2019
Décision relative à la délégation de signature au coordonnateur délégué de la direction de l'AEFE

Décision n° 0343 du 1er février 2019 portant délégation de signature du directeur de l’AEFE par intérim au coordonnateur délégué de la direction (CDAEFE), Bruno Valéry, dans le cadre de sa...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2019
Décision relative à la délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE

Décision 0340 du 1er février 2019 du directeur de l'AEFE par intérim portant délégation de signature au sein des services centraux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2019
Décision relative à l'organisation et aux attributions des services centraux de l'AEFE

Décision 0339 du 1er février 2019 du directeur de l'AEFE par intérim relative à l’organisation et aux attributions des services centraux de l’AEFE, à savoir : le secrétariat...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
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