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Les ressources documentaires

2022
Documents de référence de l'AEFE relatifs à l'organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Documents de référence de l'AEFE relatifs à l'organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 en vue du renouvellement du comité social d’administration (CSA...

Domaine(s) : Informatique, numérique, Instances (CA, CT, CSA, CCPC, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2022
Fiche pratique à destination des familles françaises ou binationales et des postes diplomatiques : Transmission à l’AEFE des dossiers de demande de prise en charge financière des AESH

Document synthétique récapitulant, pour les familles françaises ou binationales concernées, ainsi que pour les postes diplomatiques ou consulaires, les informations relatives à la...

Domaine(s) : AEFE (prestations), Aide à la scolarité (bourses scolaires), Élèves à besoins éducatifs particuliers, Parents d'élèves
2022
Élections professionnelles 2022 : documents relatifs au dépôt des candidatures

Note explicative à destination des organisations syndicales candidates et modèles-types d'actes de candidature pour les élections au comité social d’administration (CSA) de l'AEFE, aux...

Domaine(s) : Instances (CA, CT, CSA, CCPC, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2022
Organigramme de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Organigramme détaillé de l'AEFE en date du 1er septembre 2022.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Instances (CA, CT, CSA, CCPC, CNB...)
2022
Décision portant nomination des membres du comité technique (CT)

Décision 928 du 20 septembre 2022 portant nomination des membres du comité technique d’établissement public (CT) de l’AEFE.

Domaine(s) : Instances (CA, CT, CSA, CCPC, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2022
Décision portant nomination des membres du CHSCT

Décision 0919 du 16 septembre 2022 portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), Instances (CA, CT, CSA, CCPC, CNB...), Juridique
2022
Décision relative à la délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE

Décision 925 du 19 septembre 2022 du directeur de l'AEFE portant délégation de signature au sein des services centraux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2022
Carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger

Outil de communication représentant, sur un planisphère, la localisation des établissements scolaires à programmes français homologués par le ministère de l'Éducation nationale,...

Domaine(s) : Communication, Établissement (tous statuts)
2022
Brochure d'information sur les bourses scolaires (année scolaire 2023 dans les pays de rythme Sud)

Présentation synthétique sur les bourses scolaires pour l'année scolaire 2023 dans les pays du rythme Sud : conditions d'accès, formulation de la demande, instruction et notification de la...

Domaine(s) : Aide à la scolarité (bourses scolaires), Établissement (tous statuts), Frais de scolarité, Parents d'élèves
2022
Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Sud)

Instruction spécifique sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l'étranger applicable à l'année scolaire 2023 pour les pays du rythme Sud. Sommaire...

Domaine(s) : Aide à la scolarité (bourses scolaires), Établissement (tous statuts), Frais de scolarité
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