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Les ressources documentaires

2023
Brochure d'information sur les bourses scolaires (année scolaire 2023-2024, rythme Nord)

Présentation synthétique sur les bourses scolaires pour l'année scolaire 2023-2024 (pays du rythme Nord) : conditions d'accès, formulation de la demande, rappels, règles d'attribution...

Domaine(s) : Aide à la scolarité (bourses scolaires), Communication, Établissement (tous statuts), Frais de scolarité, Parents d'élèves
2023
Instruction spécifique sur les bourses scolaires (pays du rythme Nord)

Instruction spécifique n°0161 sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l'étranger applicable à l'année scolaire 2023-2024 pour les pays du rythme Nord....

Domaine(s) : Aide à la scolarité (bourses scolaires), Établissement (tous statuts), Frais de scolarité, Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...)
2023
Labellisation « Génération 2024 » des établissements AEFE

Documents à destination des établissements scolaires du réseau de l'enseignement français à l'étranger, relatifs à leur candidature à la labellisation « Génération 2024 », via la plateforme...

Domaine(s) : Communication, Établissement (tous statuts), Pédagogie, Projets et événements
2023
Circulaire relative à la campagne 2023 des bourses Excellence-Major

Circulaire 0037 du 10 janvier 2023 qui fixe les critères d’éligibilité à la bourse Excellence-major, la procédure de candidature, les modalités de sélection des lauréats et lauréates à la...

Domaine(s) : Bourses Excellence-Major, Enseignement supérieur, Orientation des élèves (élaboration du parcours de formation et du projet d'études supérieures)
2023
Décision relative à la délégation de représentation devant les juridictions

Décision n° 52 du 13 janvier 2023 portant délégation du directeur général de l'AEFE à l'effet de la représenter devant les juridictions.

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique
2023
Décisions relatives au contingent global de crédit de temps syndical

Décision 0046 du 13 janvier 2023 relative au contingent global de crédit de temps syndical octroyé aux organisations syndicales ayant recueilli des voix aux élections professionnelles de l'...

Domaine(s) : Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2023
Décisions relatives aux membres du CSA

Décisions du directeur général de l'AEFE portant nomination : Décision 0008 du 4 janvier 2023 portant nomination des membres du comité social d'administration (CSA) de l’AEFE à l'...

Domaine(s) : Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2022
Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 : commissions consultatives paritaires centrales et locales

Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 relatives aux commissions consultatives paritaires centrales (CCPC) et commissions consultatives paritaires locales (CCPL).  Son objet est d’...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), Établissement conventionné, Établissement EGD, Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...), Juridique, Personnels détachés
2023
Campagne de recrutement des détachés d'enseignement, d'éducation, d'administration : liste générale des postes à pourvoir à la rentrée 2023

Liste des postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la rentrée scolaire 2023 sous contrat AEFE de détachés d'enseignement, d'éducation, d'administration.

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Personnels (recrutement), Personnels détachés
2023
Décisions relatives à la délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE

Décision 1430 prenant effet au 1er janvier 2023 : délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE pour l'administration des instituts régionaux de formation (IRF)...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), AEFE (statut, missions, administration, ressources), Juridique, Mutualisation
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