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Les ressources documentaires

2023
Décisions relatives aux membres du CSA

Décisions du directeur général de l'AEFE portant nomination : Décision 0008 du 4 janvier 2023 portant nomination des membres du comité social d'administration (CSA) de l’AEFE à l'...

Domaine(s) : Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...), Juridique, Personnels (représentation, élection, décharge…)
2022
Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 : commissions consultatives paritaires centrales et locales

Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 relatives aux commissions consultatives paritaires centrales (CCPC) et commissions consultatives paritaires locales (CCPL).  Son objet est d’...

Domaine(s) : AEFE (services centraux), Établissement conventionné, Établissement EGD, Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...), Juridique, Personnels détachés
2023
Campagne de recrutement des détachés d'enseignement, d'éducation, d'administration : liste générale des postes à pourvoir à la rentrée 2023

Liste des postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la rentrée scolaire 2023 sous contrat AEFE de détachés d'enseignement, d'éducation, d'administration.

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Personnels (recrutement), Personnels détachés
2023
Politique de protection des données à caractère personnel des candidats à la bourse Excellence-Major

Note d’informations relatives aux dispositions de protection des données, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), dans le cadre des opérations liées aux...

Domaine(s) : Bourses Excellence-Major, Informatique, numérique, Juridique
2023
Charte de déontologie pour la gestion du programme des bourses Excellence-Major

Document relatif à la prévention des conflits d'intérêts et aux principes de conduite devant être respectés par tous les acteurs intervenant dans la gestion du programme des bourses...

Domaine(s) : Bourses Excellence-Major, Déontologie, Juridique
2022
Loi n° 2022-272 du 28 février 2022 visant à faire évoluer la gouvernance de l'AEFE et à créer les IRF

Loi n°2022-272, parue au Journal officiel de la République française du 1er mars 2022 puis intégrée au code de l'éducation : texte visant à faire évoluer la gouvernance de l'AEFE...

Domaine(s) : AEFE (statut, missions, administration, ressources), Établissement EGD, Formation continue, Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...), Juridique, Mutualisation
2022
Note relative aux missions et attributions des instituts régionaux de formation dans le cadre du plan de développement de l'enseignement français à l'étranger

Note AEFE n° 1327 du 13 décembre 2022 qui, dans le contexte de développement de l'enseignement français à l'étranger (EFE), a pour objet de : préciser les nouvelles modalités...

Domaine(s) : Finances/Budget/Comptabilité, Formation continue, Mutualisation
2022
Instruction générale relative au recrutement des personnels détachés sur un emploi d'enseignement, d'éducation et d'administration de l'AEFE pour la rentrée 2023

Instruction ayant pour objet de définir le processus de recrutement des personnels d'enseignement, d'éducation et d'administration détachés auprès de l’AEFE dans les établissements en...

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Personnels (recrutement)
2022
Campagne de recrutement 2023 : dossier type de candidature à des postes de détachés d'enseignement, d'éducation ou d'administration

Formulaire type proposé par l'AEFE pour les dossiers de candidature aux postes de détachés à missions d'enseignement, d'éducation ou d'administration. N.B. : Certains pays utilise un...

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Personnels (recrutement), Personnels détachés
2022
Campagne de recrutement 2023 des détachés à missions d'enseignement, éducation, administration : note d'information aux candidats

Document récapitulant les instructions pour constituer un dossier de candidature à des postes sous contrat AEFE de détachés d'enseignement, d'éducation ou d'administration dans un...

Domaine(s) : Établissement conventionné, Établissement EGD, Personnels (recrutement), Personnels détachés
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