Ressource documentaire

Circulaire relative à l'organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE

Année de parution: 
2021
Date de mise en ligne: 
21/07/2021

Circulaire 1033 du 1er juillet 2021 (abrogeant la circulaire 1566 du 9 juillet 2019) portant sur les attributions, la composition et le fonctionnement des différentes instances ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.

Elle est applicable pour les établissements relevant de l’AEFE. Les établissements partenaires sont invités à se référer à ce texte pour la mise en place et le fonctionnement de leurs instances propres.

Sommaire

  • Conseil d’établissement
  • Conseil d’école
  • Conseil du second degré
  • Conseil de groupement de gestion
  • Conseil de la vie collégienne (CVC) et le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
  • Conseil de discipline
  • Commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire
  • Commission relative à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels
  • Cellule de formation continue
  • Modalités d’organisation des élections des représentants des personnels, des parents d’élèves et des élèves et calendrier
  • Autres instances :

    • Conseil pédagogique
    • Conseil des maîtres
    • Conseil des maîtres de cycle
    • Conseil école/collège
    • Commission éducative