Ressource documentaire

Note sur le rôle des établissements dans la campagne des bourses scolaires 2019 (rythme Sud) et 2019/2020 (rythme Nord)

Année de parution: 
2018
Date de mise en ligne: 
30/12/2018

Note 1773 du 27 décembre 2018 récapitulant les critères d'obtention des bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l'étranger et faisant une synthèse des responsabilités exerçées par les établissements à tous les stades du calendrier de la campagne des bourses scolaires. Responsabilités qui s'articulent autour de trois points principaux :

  • information apportées aux familles,
  • responsabilité financière et comptable,
  • participation au conseil consulaire des bourses scolaires (CCB).

En annexes : tableaux résumant les tâches des établissements à chaque étape d'une campagne des bourses scolaires pour le rythme Nord et pour le rythme Sud.