Décisions du directeur de l’AEFE

Mis à jour le

Ensemble des décisions du directeur de l’AEFE concernées par la délibération n°18/2015 du conseil d’administration du 24 mars 2015 relative à la publicité des actes de l’Agence.

Organisation des services centraux de l'AEFE

Décision 1700 du 1er septembre 2017 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE

Personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Personne désignée :
Chef du service juridique et prévention du contentieux : Mme Claire LORCERIE-LESAINT
Coordonnées téléphoniques : 33 (0)1 53 69 30 90
Adresse email : juridique.aefe@diplomatie.gouv.fr

Délégations de signature et de représentation

Décision 1701 du 1er septembre 2017 : délégation de signature au sein des services centraux

 

Décision 1703 du 1er septembre 2017 : délégation de signature aux coordonnateurs délégués de la direction de l'AEFE (CDAEFE)

 

Décision 1702 du 1er septembre 2017 : délégation de représentation devant les juridictions

 

Décision 2077 du 30 septembre 2016 : délégation de signature pour un accord de partenariat

Nomination des membres du comité technique d’établissement public (CT)

Décision 2051 du 23 septembre 2016 portant nomination des membres du comité technique

Nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) central

Décision 1985 du 7 novembre 2017 portant nomination au CHSCT de l'AEFE

Nomination des membres des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC)

CCPC A compétente à l’égard des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC A

CCPC B compétente à l’égard des professeurs certifiés, adjoints d'enseignement, professeurs d'enseignement général de collège et personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC B

CCPC C compétente à l’égard des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels assimilés :

Décision portant nomination des membres de la CCPC C

CCPC D compétente à l’égard des personnels d'inspection et personnels de direction des établissements d'enseignement :

Décision portant nomination des membres de la CCPC D

CCPC E compétente à l’égard des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service :

Décision portant nomination des membres de la CCPC E

Prorogation des mandats des membres des CCPC et CCPL

Décision 1336 du 2 juin 2017 relative à la prorogation du mandat des commissions consultatives paritaires centrales et locales (CCPC et CCPL) jusqu'au prochain renouvellement général des instances représentatives du personnel de l'AEFE.

Nomination des membres du comité d’action sociale (CAS)

Décision 1984 du 7 novembre 2017 portant nomination des membres du comité d'action sociale

Participation financière complémentaire des établissements EGD et conventionnés

Décision 137 du 31 décembre 2016 relative à la PFC des établissements EGD pour l'année 2017

 

Décision 136 du 31 décembre 2016 relative à la PFC des établissements conventionnés pour l'année 2017

Instructions sur les bourses scolaires

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2017-2018 dans les pays du rythme nord)

 

Instruction spécifique sur les bourses scolaires (année scolaire 2018 dans les pays du rythme Sud)

Participation financière relative à la dématérialisation des copies du baccalauréat

Décision 1031 du 17 mars 2017 relative au tarif de la participation financière correspondant au coût de la dématérialisation des copies du baccalauréat pour l'année 2017